Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALPAN
CP CONCEPT, SARL

Numéro de dépôt :
3766729
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
16/09/2020
ALPAN de CP CONCEPT

Présentation de la marque ALPAN

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ALPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONCEPT domicilié(e) 45 Chemin de Quilla - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 974 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP CONCEPT domicilié(e) 45 Chemin de Quilla - 31190 - AUTERIVE - France.

La marque ALPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPAN est expirée depuis le 16 septembre 2020.

CP CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : FIBERLINE , STRAPAN , FIMEX , PEAUX COMPOSITES , OPALINE , COMPOSITE LINE , CRISTALLINE


CP CONCEPT, SARL - 45 Chemin de Quilla - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 478974280


CP CONCEPT - 45 Chemin de Quilla - 31190 - AUTERIVE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656626 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22

Panneaux de construction composites, plaques et panneaux sandwich composés au moins partiellement d'aluminium ou d'alliage d'aluminium ; produits composites à savoir panneaux composés au moins partiellement d'aluminium ou d'alliage d'aluminium pour la construction et l'équipement de véhicules routiers, ferroviaires, de bateaux ou d'avions ;

Produits ou semi-produits en matière isolante avec un revêtement en aluminium ou en alliage d'aluminium pour l'isolation thermique ou acoustique ;

Panneaux de construction composites, plaques et panneaux sandwich composés au moins partiellement de matériaux non métalliques ; produits composites à savoir panneaux composés au moins partiellement de matériaux non métalliques pour la construction et l'équipement de véhicules routiers, ferroviaires, de bateaux ou d'avions.