Déposée le 16 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « ALPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CP CONCEPT domicilié(e) 45 Chemin de Quilla - 31190 - AUTERIVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 974 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP CONCEPT domicilié(e) 45 Chemin de Quilla - 31190 - AUTERIVE - France.
La marque ALPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CP CONCEPT, SARL - 45 Chemin de Quilla - 31190 - AUTERIVE - France - SIREN 478974280
CP CONCEPT - 45 Chemin de Quilla - 31190 - AUTERIVE - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656626 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22
Panneaux de construction composites, plaques et panneaux sandwich composés au moins partiellement d'aluminium ou d'alliage d'aluminium ; produits composites à savoir panneaux composés au moins partiellement d'aluminium ou d'alliage d'aluminium pour la construction et l'équipement de véhicules routiers, ferroviaires, de bateaux ou d'avions ;
Produits ou semi-produits en matière isolante avec un revêtement en aluminium ou en alliage d'aluminium pour l'isolation thermique ou acoustique ;
Panneaux de construction composites, plaques et panneaux sandwich composés au moins partiellement de matériaux non métalliques ; produits composites à savoir panneaux composés au moins partiellement de matériaux non métalliques pour la construction et l'équipement de véhicules routiers, ferroviaires, de bateaux ou d'avions.
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